Réfuter une comparaison de séries temporelles
On examine les hypothèses sur lesquelles elle repose.
En examinant les hypothèses sur lesquelles elle repose. La comparaison de séries temporelles rapporte la consommation hebdomadaire de marchandises au chiffre d’affaires hebdomadaire et déduit la période entière du taux de marge brute le plus élevé atteint. Cela ne tient que si achat et vente tombent dans la même période, si l’assortiment et les prix restent largement constants et si aucun stock n’est déplacé. Si l’une de ces hypothèses fait défaut, le procédé ne mesure pas la marge, mais le décalage.
C’est d’abord une question de calcul, non de droit
Le Bundesfinanzhof, la cour fédérale des finances allemande, a soumis la comparaison de séries temporelles à des conditions étroites par un arrêt du 25 mars 2015 (X R 20/13), la tenant pour inadaptée en particulier lorsque le rapport entre consommation de marchandises et chiffre d’affaires n’est pas largement constant. L’objection ne produit toutefois effet que si elle est étayée : affirmer que l’assortiment a changé ne vaut rien tant que cela ne ressort pas des données d’achat.
Les hypothèses et comment les éprouver
| Hypothèse du procédé | Où elle peut céder | Ce qui le montre |
|---|---|---|
| Achat et vente tombent dans la même période | Stockage, grands conditionnements, achats promotionnels | Les factures d’achat avec quantité et date |
| L’assortiment reste inchangé | Carte saisonnière, changement d’assortiment, nouveaux produits | Le fichier articles sur la période |
| Les prix restent inchangés | Ajustements de prix, promotions, carte du midi | L’historique des changements de prix de la caisse |
| La marge brute est identique sur tous les produits | Boissons et mets portent des marges très différentes | Les recettes et les statistiques de vente |
| Il n’y a pas de consommation à titre gratuit | Repas du personnel, consommation propre, freinte, casse | Les enregistrements internes correspondants |
| La période de comparaison est représentative | Rénovation, fermeture annuelle, événements exceptionnels | Le déroulement de l’exploitation documenté |
La voie la plus efficace ne passe pas par la critique
Une comparaison de séries temporelles est une Verprobung — un test de vraisemblance qui déduit un résultat de quelques grandeurs. La critiquer seulement, c’est rester dans sa logique. Présenter au contraire le calcul complet la prive d’objet : selon le § 162 Abs. 1 Satz 1 AO, l’évaluation n’intervient que dans la mesure où les bases d’imposition ne peuvent être établies ni calculées. Ce qui est calculé n’a pas besoin d’être éprouvé.
Ce que nous ne publions délibérément pas
La manière dont nous construisons un tel calcul dans un cas d’espèce ne figure pas sur cette page. Le point d’attaque d’une méthode est public — il figure dans chaque décision en la matière. Le cheminement de calcul par lequel nous la remplaçons ne l’est pas. Qui a besoin de la méthode la trouve dans nos séminaires ; qui a besoin du résultat le trouve chez nous.
Notre contribution
Nous relevons l’intégralité de la consommation de marchandises, enregistrons les recettes réelles et recalculons la quantité produite et vendue. Chaque chiffre remonte à une pièce, chaque étape est documentée de sorte qu’un tiers puisse la suivre.
Les dispositions citées ici sont fournies à titre d’information et ne remplacent pas un conseil juridique.