Comment réfuter une comparaison de séries temporelles ?
En examinant les hypothèses sur lesquelles elle repose. La comparaison de séries temporelles met les achats hebdomadaires en rapport avec la recette hebdomadaire et extrapole à toute la période à partir du coefficient le plus élevé atteint. Cela ne tient que si achat et vente tombent dans la même période, si la gamme et les prix restent largement constants et si aucun stock n’est déplacé. Si l’une de ces hypothèses fait défaut, le procédé ne mesure pas le coefficient mais le décalage.
C’est d’abord une question de calcul, non de droit
La Cour fédérale des finances allemande a soumis la comparaison de séries temporelles à des conditions étroites par arrêt du 25 mars 2015 (X R 20/13) et l’a jugée inapte en particulier lorsque le rapport entre achats et recette n’est pas largement constant dans l’entreprise. Mais l’objection n’agit que si elle est documentée : affirmer que la gamme a changé est sans valeur tant que cela ne ressort pas des données d’achat.
Les hypothèses et leurs pierres de touche
| Hypothèse du procédé | Où elle peut rompre | D’où cela ressort |
|---|---|---|
| Achat et vente tombent dans la même période | stockage, grands conditionnements, achats promotionnels | Les factures d’entrée avec quantité et date |
| La gamme reste la même | carte saisonnière, changement de gamme, nouveaux produits | Le fichier articles sur la période |
| Les prix restent les mêmes | ajustements de prix, promotions, carte du midi | L’historique des changements de prix de la caisse |
| Le coefficient est identique d’un produit à l’autre | boissons et plats portent des coefficients très différents | Les recettes et la statistique de vente |
| Il n’existe aucune consommation gratuite | repas du personnel, autoconsommation, coulage, casse | Les enregistrements de l’entreprise à ce sujet |
| La période de comparaison est représentative | travaux, congés annuels, événements exceptionnels | Le déroulement documenté de l’activité |
La voie la plus efficace ne passe pas par la critique
Une comparaison de séries temporelles est un test de vraisemblance — un procédé qui déduit un résultat de quelques grandeurs. Qui se contente de la critiquer reste dans sa logique. Qui, au lieu de cela, produit le calcul complet la rend sans objet : selon le § 162 al. 1 phrase 1 AO, on ne taxe d’office que dans la mesure où les bases d’imposition ne peuvent être établies ou calculées. Ce qui est calculé n’a pas à être testé.
Ce que nous ne publions pas, et délibérément
La manière dont nous construisons un tel calcul dans un cas d’espèce ne figure pas sur cette page. Le point d’attaque d’une méthode est public — il se trouve dans chaque décision pertinente. Le chemin de calcul par lequel nous la remplaçons ne l’est pas. Qui a besoin de la méthode la trouvera dans nos séminaires ; qui a besoin du résultat le trouvera chez nous.
Ce que nous apportons
Nous relevons la totalité des achats, enregistrons les recettes réelles et recalculons la quantité produite et vendue. Chaque chiffre remonte à une pièce, chaque étape de calcul est documentée de sorte qu’un tiers puisse la suivre.
Mesuré à l’aune la plus sévère d’Europe
Paramètre propre à l’entreprise — cette exigence n’est pas partout aussi élevée. Elle est documentée pour 15 ordres juridiques.
Ce qui est calculé, c’est l’entreprise avec ses propres recettes, ses prix d’achat et ses prix de vente, non une moyenne de branche.
Dans notre registre, cet axe est inscrit comme dépassé dans 15 ordres juridiques sur 15 documentés. L’appréciation est la nôtre et se lit pays par pays avec sa source — ce n’est pas l’attestation d’un tiers.
Les dispositions reproduites ici ont une valeur d’information et ne remplacent pas un conseil juridique. Pour l’application au cas particulier, l’état du droit au moment de la procédure doit être vérifié par un avocat admis dans le pays et la matière concernés.